Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VORACE
Numéro de dépôt :
1338674
Date de dépôt :
09/01/1986
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
09/01/1996
Présentation de la marque VORACE
Déposée le 9 janvier 1986 par monsieur PROUVE Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « VORACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VORACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338674.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VORACE est expirée depuis le 9 janvier 1996.
PROUVE Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26